Déposée le 7 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LORENA PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SCHOLA REGINA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LORENA PRODUCTIONS domicilié(e) 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 529 004 780 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOYERSOEN PATRICIA domicilié(e) 197 bd saint germain - 75007 - PARIS - France.
La marque SCHOLA REGINA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LORENA PRODUCTIONS, SARL - 9 PLACE DE LA PORTE DE PASSY - 75016 - PARIS - France - SIREN 529004780
MOYERSOEN PATRICIA - 197 bd saint germain - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Inscription le 5 décembre 2011 - Rejet partiel n°563771 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05
Boîtes en carton ou en papier ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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